Législation de Gludio, Colonie Sombre.

[Saphyr]

Législation de la colonie sombre de Gludio et des terres associées.

Préambule :

Après une periode de deux semaines après l'abandon de la ville par les elfes, il est considéré que chaque personne a eu le temps de considérer la proposition de ceux-ci de les rejoindre à Heine. Ainsi tous ceux étant restés ont tacitement accepté les conséquences que cela implique, et sont d'office dans l'obligation de respecter à la lettre les lois citées ci-dessous.

Le Tetrarque du peuple est chargé de faire respecter la législation et est le seul décisionnaire des sanctions à appliquer en cas d'infraction. Seul le Hierarque pourra annuler ou modifier une décision judiciaire. Seul le Hierarque peut modifier la loi ou créer des exceptions.


I : Les non-sombres.

I.1 : Il est obligatoire pour tous les citoyens de la ville d'être recensé comme tel et de posséder un certificat d'identité valide, délivré par l'administration Sombre de la ville, qui l'atteste. Seuls les sombres et les citoyens recensés de Gludio sont autorisé à circuler librement dans la ville. Toutes personne non-sombre et n'étant pas enregistré comme citoyen de Gludio sera, la première fois, expulsé de la ville, la seconde fois, emprisonné pour suspicion d'espionnage.

I.2 : Il est obligatoire de déclarer toutes ses possessions à l'administration Sombre de la ville. En cas de fraude, le contrevenant s'expose à des sanctions allant de la confiscation des biens non-déclarés à la mise en esclavage (voir III.)

I.3 : Il est interdit à tous citoyen de Gludio de posséder une arme de guerre sans autorisation de l'administration Sombre de la ville. Sont habilités à délivrer cette autorisation : Le Hierarque, Le Tetrarque du Peuple, Le Tetrarque de L'Armée. Sont classé comme arme de guerre : les épées, les masses d'armes et armes contondantes (hors outils), les lances, les dagues et poignards dont la lame dépasse les 15 centimètres de long, les arcs et flèches, les griffes de combat, les armes magiques et les armes à poudre et explosives. Le contrevenant s'expose à des sanctions allant de la confiscation d'une partie de ses biens, à la peine de mort, selon la gravité de l'infraction.

I.4 : Il est interdit à tout citoyen de Gludio de porter atteinte à l'intégrité physique d'un sombre. Le contrevenant s'expose à la saisie de tous ses biens et sa mise en esclavage au service du sombre qu'il a tenté d'agresser (voir III). Selon la gravité des cas la peine de mort peut être immédiatement appliquée par la garde.

I.5 : Il est interdit à tous citoyen de Gludio de porter atteinte à l'intégrité physique d'un autre citoyen de Gludio. L'agresseur s'expose à des sanctions pouvant aller jusqu'à sa mise en esclavage (voir III).

I.6 : Un citoyen de Gludio causant un homicide, volontaire ou non, sur un sombre, s'expose à la peine capitale (voir III).

I.7 : Un citoyen de Gludio causant un homicide volontaire sur un autre citoyen de Gludio s'expose à des sanctions pouvant aller jusqu'à la peine de mort.

I.8 : L'espionnage, la volonté de causer volontairement des troubles à l'ordre public, le terrorisme, l'ambition de projets allant contre l'administration sombre ou visant à la renverser, la tentative de corruption d'un membre de l'administration, la pratique ou la promotion d'un culte autre que celui de Shilen en public, la propagation de rumeurs contre l'administration. Sont autant de délits qui seront considéré comme de la Haute trahison. Les contrevenants s'exposent à une peine allant de la confiscation de l'ensemble de leurs biens à la peine capitale (voir III).

I.9 : Le fait d'être au courant d'un fait de haute trahison et de le cacher à l'administration Sombre est considéré comme de la haute trahison.

I.10 : La responsabilité d'un crime dont s'est rendu coupable un citoyen de Gludio s'étend à toute sa famille et ses proches, qui sont, selon les cas, passible des mêmes peines que le coupable lui même.

I.11 : Il est interdit à tout citoyen de Gludio de quitter la ville sans autorisation. Les autorisations seront délivrées par l'administration Sombre de la ville sur demande, moyennant une justification claire de la raison de la sortie. Le contrevenant expose sa famille et ses proches à l'emprisonnement jusqu'à son retour en ville. A son retour en ville, s'il n'a pas de raison jugée valable par l'administration sombre, il s'expose à des peines allant de l'emprisonnement en camp de travail durant un an, à sa mise en esclavage. Si le contrevenant n'est pas rentré à Gludio trois semaines après sa disparition, sa famille et ses proches seront mis à mort.

I.12 : Tout citoyen qui dérobe un bien à un sombre risquera une peine allant de l'esclavage à la peine de mort.

I.13 : Tout citoyen qui dérobe un bien à un autre citoyen risquera une peine allant de la confiscation de biens à la mise en esclavage en cas de récidive.

I.14 : Un citoyen n'ayant pas de travail pendant plus de deux semaines d'affilé se verra automatiquement assigné à un camp de travail.

I.15 : La mendicité est interdite, toute personne prise à mendier sera immédiatement placé sous le régime de l'esclavage (voir III).

I.16 : Les elfes résidant à Gludio ne peuvent devenir citoyen, ils verront toutes leurs possessions confisquées et seront placés sous le régime de l'esclavage (voir III)

I.17 : Tout citoyen accusé a le droit de s'expliquer devant le Tetrarque du Peuple. Il sera emprisonné en attendant.

I.18 : Tout commerçant non-sombre peut demander à l'administration Sombre de la ville un passe droit pour pouvoir y commercer. Chaque cas sera étudié séparément. Il sera considéré, le temps de sa présence en ville, comme un citoyen et soumis aux mêmes règles. Il devra obligatoirement signaler son arrivée et son départ de la ville à la garde, ses marchandises et ses possessions seront inventoriées à chaque fois.

II : Les Sombres

II.1 : Les Sombres sont libres de circuler dans et hors de la ville sur l'ensemble du territoire de Gludio.

II.2 : Les Apostats et Hérétiques ne sont pas concernés par les lois sur les Sombre et devront comme il se doit être capturés ou tués à vue.

II.3 : Chaque sombre en faisant la demande se verra attribuer un logement à Gludio ainsi qu'un poste dans l'administration selon ses compétences.

II.4 : Les sombres seront présumés innocents tant qu'il n'est pas prouvé qu'ils soient coupables.

II.5 : Il est interdit aux sombres de blesser ou tuer un citoyen de Gludio sans raison valable. La validité de la raison est jugée par le Tetrarque du peuple.

II.6 : Il est interdit aux sombres de blesser ou tuer un esclave ne leur appartenant pas.


III : Sanctions et esclavage.

III.1 : Un esclave n'a aucun droit, il ne peut avoir d'opinion, ne peut témoigner lors d'un procès, ne peut se marier et ne peut posséder ou jouir de quoi que ce soit, y compris sa vie.

III.2 : Il est formellement interdit, sous quel prétexte que ce soit et pour qui que ce soit, de libérer un esclave. Le Hierarque seul possède ce droit.

III.3 : Un esclave qui tenterai de s'échapper sera mis à mort, transformé en mort vivant et continuera à travailler sans relâche jusqu'à sa décomposition complète.

III.4 : Un esclave doit porter des chaînes aux chevilles continuellement, celles-ci ne pourront pas dépasser la longueur allant du pied au genou.

III.5 : Un esclave soupçonné d'être capable de magie se verra systématiquement arracher la langue.

III.6 : La marque des esclave sera un sort déclenchant une atroce douleur à l'esclave lors de l'allocution d'un mot clé décidé par son maître. Il sera forcément placé sur un endroit visible du premier coup d'oeil. (crane, visage, nuque, mains.)

III.7 : Le maître à droit de vie et de mort sur les esclaves qu'il possède.

III.8 : Un esclave ne peut avoir de responsabilité. Il ne peut commander à qui que ce soit, y compris aux autres esclaves. Le chef d'un groupe d'esclave ne peut ainsi pas être un esclave.

III.9 : La bonne conduite d'un esclave est la responsabilité de son maître.

III.10 : Un esclave qui se révolte contre son maître ou contre le peuple sombre sera mis à mort, transformé en mort vivant et continuera à travailler sans relâche jusqu'à sa décomposition complète. De même, par contagion, tous les autres esclaves travaillant avec l'esclave coupable subiront le même sort par contagion, afin de prévenir toutes rébellion d'esclaves de grande échelle.

III.11 : La peine capitale, sanction la plus sévère de ce code pénal, consiste à mettre à mort devant ses yeux toute la famille et les proches du prévenu, ceux-ci seront transformés en morts vivants dont la première tache sera de le mettre à mort. Leurs âmes ne trouveront jamais le repos et leurs corps resteront à travailler pour le peuple sombre jusqu'à décomposition complète.

III.12 : les sanctions possible sont, de la plus clémente à la plus sévère :
- La confiscation de biens.
- L'emprisonnement avec une durée déterminée.
- L'amputation d'une partie du corps.
- La confiscation de tous les biens.
- La mise à mort par la lame.
- L'emprisonnement à vie.
- L'esclavage.
- La mise à mort par la torture.
- Le tourment éternel de l'âme après la mort (mort vivant)
- La peine capitale.

[Charlie]

Est modifié la loi I.3
Le Hiérarque le Tétrarch de l'Armée et la régente de la ville de Gludio seront dorénavant les gens responsables des dérogations relatives aux armes.

I.11
Il est désormais possible pour les citoyens recensés de sortir et revenir dans la ville, en donnant son nom au garde qui veillera à signaler ceux non rentré avant la nuit venue.

I.16
Chaque individu elfique sera étudié au cas par la régente.

I.17
Cet article relève de la régente de Gludio dès à présent.

Ces modifications prennent effet dès maintenant.